Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les droits et obligations de [Votre nom / Nom de la micro-entreprise] et de ses clients dans le cadre de la vente de livres sur le site [URL de votre site].

2. Identification du vendeur
Nom : Éditions La Vertu
Statut : Micro-entreprise
Email : contact@éditionslavertu.fr
Numéro SIRET : 89922905800024

3. Produits
Les livres proposés à la vente sont ceux figurant sur le site. Chaque produit est accompagné d’un descriptif indiquant ses caractéristiques principales : titre, auteur, nombre de pages, dimensions, ISBN, etc.

4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison ne sont pas inclus et seront précisés lors de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les livres seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

5. Commande
La commande s’effectue directement sur le site via le panier et le paiement en ligne.
Le client recevra un email de confirmation récapitulant les produits commandés et le montant total.

6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par [liste des moyens de paiement : carte bancaire, PayPal, etc.].
Le paiement doit être complet avant l’expédition du livre.

7. Livraison
Les livres sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont précisés sur le site et peuvent varier selon la destination et le mode de livraison choisi.
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison dus au transporteur.

8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du livre pour exercer son droit de rétractation et demander un remboursement.
Le livre doit être retourné en bon état, à l’adresse indiquée par le vendeur.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le livre reçu est défectueux ou non conforme.

9. Garantie
Les livres vendus sont garantis conformes à leur description.
En cas de livre défectueux ou endommagé lors de la livraison, le client doit contacter le vendeur pour échange ou remboursement.

10. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’achat ou à l’utilisation des livres.
La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.

11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, photos, logos) sont la propriété exclusive du vendeur ou de ses partenaires et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

12. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement et la livraison de la commande.
Conformément à la loi RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

13. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, le client et le vendeur s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.